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Article du 09/03/2011 lu 2255 fois

Impôt sur le revenu 2011: barème kilométrique 2010 applicable aux motos


Lorsque le véhicule utilisé n’est pas un cyclomoteur au sens du code de la route (cylindrée supérieure à 50 cm³) :
- les tranches relatives à des distances parcourues à titre professionnel inférieures ou égales à 3 000 km et supérieures à 6 000 km, permettent la lecture directe du coût kilométrique ;
- la tranche intermédiaire met en œuvre une formule de calcul à appliquer au kilométrage professionnel effectué. Puissance administrative
moins de 3.000 km

De 3.001 à 6.000 km

Au delà de 6.000 km
1 ou 2 CV
d x 0,323 €
(d x 0,081 €) x 726€
d x 0,202 €
3,4 ou 5 CV
d x 0,384 €
(d x 0,066 €) x 954€
d x 0,225 €
Plus de 5 CV
d x 0,496 €
(d x 0,064 €) x 1296 €
d x 0,28 €
d représente la distance parcourue





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