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Article du 23/09/2009 lu 408 fois

Prise en compte au titre du CIR des rémunérations allouées aux dirigeants non salariés qui participent personnellement aux travaux de recherche


Rescrit n° 2009/53 du 15/09/2009 Question : Les rémunérations allouées aux dirigeants non salariés... [[ This is a content summary only. Visit my website for full links, other content, and more! ]]









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